Mentions légales

Ce site est la propriété de SARL Auto 2000 - Garage TK & FK
Adresse : 3005, Avenue Vallées - 74300 Thyez
Responsable publication : Turgan KAYAN
Hébergeur : MyphpHost.net

Protection des données individuelles

La consultation du site www.motrio-thyez.net est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Le site s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l'usage unique de ce site. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de SARL Auto 2000 - Garage TK & FK- 3005, Avenue Vallées - 74300 THYEZ - France.

Droits d'auteur

La totalité des éléments du site www.motrio-thyez.net, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de www.motrio-thyez.net ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.motrio-thyez.net sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright 2009 SARL Auto 2000 - Garage TK & FK tous droits réservés".

Nature publicitaire du contenu

En tout état de cause, SARL Auto 2000 - Garage TK & FK informe le cas échéant l'internaute de la nature publicitaire des contenus du site www.motrio-thyez.net.

Observations et suggestions

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site par le formulaire de contact.

Droit applicable

- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Mise à jour

SARL Auto 2000 - Garage TK & FK se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.